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 FORMAT type partenariat

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AuteurMessage
munos46
Admin



Messages : 183
Date d'inscription : 06/11/2010
Age : 35
Localisation : Rodez

FORMAT type partenariat   Empty
MessageSujet: FORMAT type partenariat    FORMAT type partenariat   Icon_minitimeDim 7 Nov - 1:24

voila afin d'eviter un nouveau problème sur les partenariats au sein de l'entente

pour info le réglement VForum : http://forum.virtuafoot.com/sujet-64028-les-partenariats.html


Définition : Sont considérés comme partenaires, deux clubs qui ont décidé de s’entraider, l’un en prenant un ou plusieurs joueurs en prêt dans le but de leur faire gagner des PE, l’autre en fournissant une récompense financière.

1) Tout partenariat doit impérativement être déclaré dans la section du forum prévue à cet effet, y seront également retranscrits tous les termes du contrat passés entre le filleul et le parrain (joueur(s) prêté(s), rémunérations, durée du partenariat...). Il est indispensable que tous les acteurs du partenariat viennent confirmer les termes du contrat sur le topic concerné. Si non déclaré, le partenariat est considéré comme illégal, avec les sanctions qui s'ensuivent. Le non respect d'un de ses termes par l'un, peut conduire l'autre à rompre le contrat et à déposer une plainte, jugée selon l'appréciation du Maîte Jedi. Seules des sanctions financières peuvent être prises dans le but de dédommager le parti lésé.

2) Les partenariats hors entente sont formellement interdits ainsi que les partenariats intra-IP. Si une fraude est décelée, blocage des deux comptes.

3) Les partenariats sont autorisés dans les ententes, mais des règles sont à respecter :
a- Les rémunérations monétaires doivent impérativement passer par la banque de l'entente.
b- Les partenariats ne sont pas autorisés entre membres de deux ententes même s'il s'agit d'ententes-sœurs (une entente I et une entente II(I...)).
c- L'utilisation de la "technique de la mule" (faire passer un club d'une entente I à une entente II
pour rémunérer les prêts) sera considérée comme un partenariat illégal.

SANCTION : Les sanctions peuvent aller du simple rappel à la règle (pour le cas (a)) à la suppression de
l'entente + mise sous X de tous les clubs en infraction, du président, et du trésorier.

4) Le partenariat peut prendre fin n'importe quand du moment que les deux managers sont d'accord pour y mettre fin, sinon il devra durer autant de temps qu'il en avait été décidé dans la déclaration de partenariat.

5) Concernant la rémunération du partenariat, celle-ci s'effectue uniquement sous forme de primes qui passeront obligatoirement par la banque de l'entente. La constatation d'une autre forme de rémunération sera automatiquement sanctionnée selon le barème en vigueur.

6) Toute autre forme de rémunération non prévue par le règlement est strictement interdite.


de ce faite vous devrez proceder

a déclarer ici sur VFORUM : http://forum.virtuafoot.com/forum-24-les-partenariats.html
ainsi que sur notre rubrique
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http://www.virtuafoot.com/#club?uid=153166
 
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